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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON FRANCE
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CHEYENNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHEYENNE
ASTON FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
96615842
Date de dépôt :
11/03/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/2016

Présentation de la marque CHEYENNE

Déposée le 11 mars 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEYENNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ASTON FRANCE domicilié(e) 151 Avenue Gallieni,93170 BAGNOLET (dossier no 2310639) - 93170 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 802 039 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERAY LENNE CONSEIL domicilié(e) 39/41, avenue Aristide Briand,92160 ANTONY (dossier no 2310639) - 92160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEYENNE est expirée depuis le 11 mars 2016.

ASTON FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : SMART VOD , ASTON-TEXT , XENA , PRIXA , ASTON-CRYPTE , Macro Crypt , TNT Télévision Numérique pour Tous , SMART MENU , Aston-mail , Multi-Crypt


ASTON FRANCE Société par actions simplifiée - 151 Avenue Gallieni,93170 BAGNOLET (dossier no 2310639) - 93170 - France - SIREN 392802039


FERAY LENNE CONSEIL - 39/41, avenue Aristide Briand,92160 ANTONY (dossier no 2310639) - 92160 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-38

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-34

Inscription le 2 juillet 2001 - Changement d'adresse n°326092 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 6 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351065 - Publication au BOPI 2002-08-06

Inscription le 19 août 2002 - Transmission totale de propriété n°351607 - Publication au BOPI 2002-08-19

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2006 n°2310639 - Publication au BOPI 2006-03-21

Publication - Publication le 19 avr. 1996 au BOPI 1996-16

Récepteur satellite, démodulateur, positionneur d'antenne, source micro onde, convertisseur, produit de réception ou d'émission satellite